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3207 interventions trouvées.

Monsieur le président, madame la ministre, je ne sais pas si c’est l’expression d’une forme de fébrilité qui résulterait de l’annonce d’un grand projet de réforme de l’audiovisuel ou si c’est l’effet de l’impéritie des dirigeants, mais, depuis quelques semaines, on s’agite beaucoup et de manière assez désordonnée à France Télévisions. Le 29 ja...

Les différents acteurs du secteur de la distribution ainsi que les instances de régulation ou de contrôle se renvoient la balle face aux difficultés de la filière sans prendre leur part de responsabilité. C'est une façon de fonctionner qui a cours dans d'autres secteurs économiques ou entreprises français - je pense à AREVA - et qui consiste à ...

Je vous remercie pour votre exposé qui montre bien les limites de vos moyens. L'absence de comptabilité analytique est très choquante dans tous ces secteurs. Nous avons des inquiétudes à avoir sur l'avenir de la presse. En effet, elle supporte des coûts incompressibles très importants, ce qui, combiné à une baisse des tirages, conduit à augment...

Plovdiv sera, avec Matera, la capitale européenne de la culture en 2019. J'avais recommandé dans un rapport que les deux capitales européennes de la culture désormais désignées simultanément chaque année construisent des échanges entre elles ; trop souvent, cette manifestation est utilisée comme un label touristique, sans aucun accent mis sur l...

Le groupe La République En Marche souhaite féliciter Mme la ministre et son équipe, ainsi que le rapporteur, M. Jacques Grosperrin, pour le travail réalisé à l’occasion de l’élaboration et de l’examen de ce projet de loi. Le Sénat a, une fois de plus, démontré le rôle important qu’il joue dans l’élaboration de la loi ; il a été une force de pr...

Je m'inquiète des effets pervers de certaines initiatives européennes en matière commerciale, craintes confirmées lors d'un échange récent avec la commissaire au commerce Cécilia Malmström. Prenez l'accord « tout sauf les armes », qui devait originellement encourager la croissance des pays les plus pauvres en leur accordant un accès privilégié ...

M. Rapin a commencé son exposé en évoquant la position allemande. Les travaux précédemment menés par Richard Yung ont mis en évidence que les réticences de l'Allemagne en matière de supervision bancaire tiennent à l'organisation de ses banques régionales, extrêmement dépendantes du pouvoir politique au niveau des Länder. Certains engagements pr...

Comme s'en est fait l'écho mon collègue Claude Haut, le groupe La République en Marche ne partage pas la position des rapporteurs sur le point 25. Je suis moi-même depuis fort longtemps favorable à l'instauration de listes électorales transnationales, avec une circonscription par État membre. Elles auraient l'avantage d'une meilleure cohérence ...

Au Sénat comme à l'Assemblée nationale, grâce à une communication transparente et au travail d'associations comme Regards citoyens, l'implication des parlementaires est connue du public. Exception faite du VoteWatch, circonscrit aux votes, l'activité des eurodéputés n'est en revanche pas disponible, ce qui peut la rendre douteuse.

En 2013, j'ai présenté un rapport sur la citoyenneté européenne devant cette commission. Il relevait les insuffisances de l'ICE. J'avais, à cette occasion, rencontré l'eurodéputé Gerald Häfner, qui fut l'un des rapporteurs du règlement de 2011 visant à rendre le dispositif de l'ICE opérationnel. En réalité, la faute incombe aux États, qui pour ...

Vous avez bien fait de rappeler que l'idée de créer une maison commune s'inscrit dans une histoire et que le projet a d'abord été initié à un moment où le secteur phonographique était en crise. Cette période est apparemment révolue. Je suis inquiet à la perspective d'un regroupement des acteurs de la même filière dans un espace commun. Je crain...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à remercier mon groupe et, en premier lieu, son président, François Patriat, d’avoir inscrit ce débat à l’ordre du jour de notre niche parlementaire. Pour quelle raison avons-nous souhaité que notre assemblée débatte ce soir de la COP23 et, plus géné...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, pour une fois, l’ordre du jour du Conseil européen de fin d’année semble un peu moins pléthorique que d’habitude, mais les sujets qui seront abordés sont loin d’être anodins. Ils portent sur plusieurs des enjeux mis en avant par Jean-Claude Juncker dans son discours sur l’état de l...

Je conclus, monsieur le président. Or les derniers sondages montrent qu’une majorité d’Irlandais sont favorables à la réunion des deux Irlande. Quelque chose est donc en train de se passer. Certes, le texte est en l’état intéressant, mais je crains qu’il ne soit pas totalement cadré et que Mme May n’ait surtout cherché à temporiser entre des ...