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2327 interventions trouvées.

Un point déterminant a été souligné par MM. Archimbaud et Courteau : l'impérieuse nécessité d'une transition énergétique qui soit socialement inclusive. Avez-vous des chiffres sur le volume de l'autoconsommation ? Les mesures d'il y a deux ans ont-elles porté leurs fruits ? Enfin, la filière forêt-bois a le double avantage de capter 30 % des ém...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, il y a quelques instants, le président Bizet soulignait que notre marché unique est le premier marché économique mondial. Je rappellerai, dans la continuité de la précédente intervention, que l’euro est aussi devenu la deuxième monnaie la plus utilisée au monde. « Soixante pays lien...

S'agissant des aides aux jeunes entreprises innovantes, j'ai entendu, lors de mon stage d'immersion en entreprise, un discours sensiblement différent. La France est en effet l'un des pays qui aide le plus à la création de start-up. De nombreux jeunes chefs d'entreprises, dans le domaine du numérique, qui s'étaient expatriés, reviennent en Franc...

Les jeunes aspirent en effet à de nouvelles relations de travail et la multiplication des cas de burn out appelle à définir un nouveau rapport au travail.

Merci pour cette présentation, assez complexe, de la stratégie du groupe. On voit très clairement les enjeux de diversification et de consolidation. On s'interroge néanmoins sur le mouvement de concentration. Vous dites que le groupe restera fidèle à ses valeurs : nous y veillerons. Votre groupe est régulièrement confronté au problème de la s...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi a connu un cheminement assez inédit. Sur la forme, en début de première lecture au Sénat, nous avons engagé avec vous, monsieur le ministre, un dialogue qui m’a semblé constructif. Vous étiez, comme nous tous, soucieux d’avancer dans le sens des solutions et des...

Tout laisse à penser, mes chers collègues, que la majorité gouvernementale n’acceptera pas plus, en nouvelle lecture, ce qu’elle a rejeté lors de la première, et qu’elle confirmera le durcissement du texte. Devant l’inflation des contraintes nouvelles, sans rapport avec le projet initial, la présentation d’une motion tendant à opposer la quest...

Si nous avions pu avoir l'illusion d'une concertation sur ce texte, notamment avec le ministre Travert avec qui les échanges au printemps avaient semblé fructueux, elle s'est évanouie face à la posture de nos collègues députés : c'était le texte de l'Assemblée ou rien. Nous avons même assisté, en CMP, à un revirement sur des points sur lesquels...

Je partage les interrogations de Franck Montaugé : face à cette situation difficile, il n'y a pas forcément de bonne décision. Nous avons prouvé notre volonté de dialogue, mais n'avons pas été écoutés. Il serait sans doute plus satisfaisant sur le plan intellectuel de revenir sur ces sujets, mais l'issue est d'ores et déjà connue. Notre devoi...

Monsieur le ministre, j’appelle votre attention sur les difficultés rencontrées par les organisations professionnelles de la filière du cheval face aux classements de différentes activités et emplois. Le code rural et de la pêche maritime, modifié par la loi de 2005 relative au développement des territoires ruraux, précise que sont réputées ag...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse, qui montre que vous avez pleinement conscience de la diversité de la filière cheval, de sa complexité et des faibles marges dont disposent les acteurs de ce secteur. Ces derniers ont véritablement besoin d’un accompagnement et d’une reconnaissance adaptée à la réalité de leur métier.

Si vous le permettez, madame la présidente, je présenterai d’abord l’amendement n° 654 rectifié, car l’amendement n° 742 rectifié est un amendement de repli.

Comme l’amendement n° 464 rectifié qui vient d’être présenté, l’amendement n° 654 rectifié vise à réinscrire dans le projet de loi le mot « biosourcés » figurant dans la version issue des travaux de l’Assemblée nationale. En effet, ce terme est mieux défini et plus explicite que l’adjectif « renouvelables » qui est proposé par la commission et...

Si vous le permettez, madame la présidente, je présenterai d’abord l’amendement n° 654 rectifié, car l’amendement n° 742 rectifié est un amendement de repli.

Comme l’amendement n° 464 rectifié qui vient d’être présenté, l’amendement n° 654 rectifié vise à réinscrire dans le projet de loi le mot « biosourcés » figurant dans la version issue des travaux de l’Assemblée nationale. En effet, ce terme est mieux défini et plus explicite que l’adjectif « renouvelables » qui est proposé par la commission et...

Je retire l’amendement de repli n° 742 rectifié. Concernant le débat sémantique entre les termes « renouvelables » et « biosourcés », je répète que tous les matériaux sont renouvelables, alors que la notion de matériaux biosourcés, beaucoup plus précise, renvoie à des matériaux d’origine naturelle.