Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Anne-Marie Escoffier
979 interventions trouvées.
Enfin, quel rôle nos conseillers économiques à l'étranger jouent-ils dans cette réforme ?
Enfin, quel rôle nos conseillers économiques à l'étranger jouent-ils dans cette réforme ?
Y a-t-il d'autres questions ? Je n'en vois pas. Nous vous remercions de votre intervention, monsieur le ministre, ainsi que vos conseillers. Nous vous remercions des renseignements que vous nous avez apportés et du temps que vous consacrerez à compléter certaines de vos réponses par des documents que vous nous transmettrez ultérieurement.
Y a-t-il d'autres questions ? Je n'en vois pas. Nous vous remercions de votre intervention, monsieur le ministre, ainsi que vos conseillers. Nous vous remercions des renseignements que vous nous avez apportés et du temps que vous consacrerez à compléter certaines de vos réponses par des documents que vous nous transmettrez ultérieurement.
La parole est à M. Dominique de Legge...
La parole est à M. Dominique de Legge...
Un point d'ordre : notre rapport doit être remis fin février. Vous voyez la difficulté dans laquelle nous vous plaçons !
Un point d'ordre : notre rapport doit être remis fin février. Vous voyez la difficulté dans laquelle nous vous plaçons !
Nous vous avons écouté avec intérêt -même si nous ne partageons pas forcément toutes vos observations. Nous vous remercions par avance des documents que vous pourrez nous communiquer dans les semaines à venir.
Nous vous avons écouté avec intérêt -même si nous ne partageons pas forcément toutes vos observations. Nous vous remercions par avance des documents que vous pourrez nous communiquer dans les semaines à venir.
L’amendement que nous proposons tend à réduire la défiscalisation dont bénéficient les plus-values de long terme afférentes à des titres de placements et de participation. Depuis 2008, la crise qui a plongé notre pays dans la torpeur de laisse pas de nous inquiéter. Or les spéculateurs qui sont à l’origine de ce ralentissement continuent d’agi...
Je vais me rallier à l’avis de Mme la rapporteure générale et retirer l’amendement.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de l'examen de la proposition de loi du député Richard Mallié, mes deux collègues François Fortassin et Jacques Mézard étaient intervenus au nom du groupe RDSE. Ils avaient démontré comment le dispositif proposé venait rompre avec la tradition de la loi républicaine, humanist...
Nous inaugurons aujourd'hui, dans un temps contraint, le cycle d'auditions de notre mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale. Nous nous concentrons en premier l...
Nous inaugurons aujourd'hui, dans un temps contraint, le cycle d'auditions de notre mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale. Nous nous concentrons en premier l...
Je vous remercie de la clarté de votre analyse.
Je vous remercie de la clarté de votre analyse.
Vous avez la possibilité de répondre maintenant ou de nous adresser les réponses par écrit.
Vous avez la possibilité de répondre maintenant ou de nous adresser les réponses par écrit.
Je vous remercie de votre contribution.
