Interventions d'Anne-Marie Escoffier

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, j’ai le souvenir encore trop vif d’une expérience où nous avions confondu objectifs et moyens, et qui avait permis l’apparition sur le marché de nombreux « vrais faux » papiers, pour ne pas être très vigilan...

Bien sûr !

Merci à vous tous. Le sujet que nous allons traiter avec votre concours est un thème difficile. Nos expériences au sein des collectivités territoriales seront utiles à ce travail. Je constate un accord pour que Charles Guené poursuive dans sa fonction de rapporteur, nous allons donc désigner le vice-président et le ou les secrétaire(s) supplé...

Merci à vous tous. Le sujet que nous allons traiter avec votre concours est un thème difficile. Nos expériences au sein des collectivités territoriales seront utiles à ce travail. Je constate un accord pour que Charles Guené poursuive dans sa fonction de rapporteur, nous allons donc désigner le vice-président et le ou les secrétaire(s) supplé...

Je vous propose de maintenir le calendrier en l'état en prévoyant que les auditions organisées ce jour-là se tiendront en fin d'après-midi. S'agissant des personnes auditionnées, il avait été prévu d'entendre les ministres et les administrations, notamment la direction de la législation fiscale, la direction du budget et la direction générale ...

Je vous propose de maintenir le calendrier en l'état en prévoyant que les auditions organisées ce jour-là se tiendront en fin d'après-midi. S'agissant des personnes auditionnées, il avait été prévu d'entendre les ministres et les administrations, notamment la direction de la législation fiscale, la direction du budget et la direction générale ...

Je prends note de ces demandes. En ce qui concerne la suite de nos travaux, nous allons organiser dès à présent les premières auditions. Je vous transmettrai la liste des propositions de déplacements qui avaient été évoquées, et vous encourage vivement à y ajouter vos suggestions.

Je prends note de ces demandes. En ce qui concerne la suite de nos travaux, nous allons organiser dès à présent les premières auditions. Je vous transmettrai la liste des propositions de déplacements qui avaient été évoquées, et vous encourage vivement à y ajouter vos suggestions.

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, comment ne pas souligner la fébrilité, voire la fièvre qui a accompagné la conception, puis la naissance de ce projet de loi ? Tout le monde en convient sur ces travées, ce texte était très impa...

Je veillerai, monsieur le garde des sceaux, à ne pas prononcer de propos susceptibles de vous faire élever la voix ou monter la température. (Sourires.)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, horresco referens ! Oui, monsieur le ministre, je tremble et je suis horrifiée en réalisant que le législateur, en moins de dix ans, a modifié dix fois déjà l’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante, et nous propose aujourd’hui de la modifier une onzi...

… alors que les emplois dont elle dispose ont été amputés de 529 unités en trois ans et que le nombre d’unités éducatives est passé, dans la même période, de 603 à 460, qui, en toute bonne foi, pourrait encore croire à une manne de moyens nouveaux qui viendrait se déverser sur les structures existantes pour encadrer une population quelque peu d...

J’ai plaisir à saluer Mme Bariza Khiari, nouvelle vice-présidente du Sénat, ainsi bien entendu que M. le secrétaire d’État. Le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement territoire, dans sa réponse à la question orale de notre collègue Mme Panis, en avril dernier, avait soutenu le point de vue...

Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie des rappels que vous avez opérés. Depuis la réponse de M. Bruno Le Maire au mois d’avril dernier, nous n’avons guère enregistré d’avancées, à part la mise en place effective du groupe de travail qu’il avait promis alors.

Je remercie le Gouvernement de la détermination dont il fait preuve dans ce dossier très sensible pour toute une filière. Le monde agricole, qui connaît actuellement des difficultés considérables, verrait en effet d’un très mauvais œil d’être quelque peu sacrifié. Je vous remercie donc par avance de bien vouloir en faire part à M. le ministre d...

Dans les zones rurales et périurbaines, de plus en plus nombreuses sont les personnes qui, à titre de complément de revenus, développent l’activité de chambres d’hôtes et accessoirement de table d’hôtes, et promeuvent ainsi les produits régionaux, les savoir-faire et le tourisme vert. Les articles L. 613-1 et L. 622-4 du code de la sécurité so...

Je vous remercie, madame la ministre, de votre réponse, qui clarifie un point jusque-là un peu obscur. Cette précision nous aidera beaucoup, nous qui avons tant de mal à faire venir les touristes en Aveyron, comme je vous l’ai dit récemment. Elle nous permettra de les accueillir dans de bonnes conditions dans nos chambres et tables d’hôtes. En...

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, « le nouveau pacte territorial », voilà trois mots qui sonnent harmonieusement à mon oreille et ont éveillé ma curiosité autant que mon intérêt ! Comment en aurait-il été autrement pour une élue locale d’un département classé « rural » ? Ce département, qui joue aujourd’hui la ...