Interventions en hémicycle d'Annie David

C’est irrespectueux de l’institution !

Elle est proportionnelle au niveau du salaire !

Absolument !

Exactement !

Ça, c'est sûr !

Nous avons bien entendu M. le ministre. Le problème soulevé par l'amendement du groupe CRC présente deux aspects. S'agissant, d'abord, du financement de la branche AT-MP, nous sommes tout à fait satisfaits, monsieur le ministre délégué, que vous alliez dans le sens que nous souhaitons. Je vous signale, d'ailleurs, que deux de nos collègues d...

… car il s'agit de la santé des travailleurs. S'agissant, ensuite, de la fiscalisation des indemnités versées aux accidentés du travail, il faudra aussi que nous ayons un débat le moment venu. Je vous rappelle, mes chers collègues que, en vertu d'accords de 1896 et 1906, un travailleur accidenté doit être remboursé intégralement, sans avoir à...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme vous le savez, le groupe CRC est opposé au mécanisme même des stock-options, c'est-à-dire à la pratique consistant à octroyer à des salariés d'une entreprise, généralement les hauts dirigeants – Mme Debré l'a rappelé –, déjà les mieux rémunérés, le droit d'acheter une quant...

Je ne vous ai pas interrompue, madame Debré !

Je vous remercie donc de me laisser aller au bout de mon intervention. De nombreux économistes présentent d'ailleurs les stock-options – et c'est aussi notre conviction – comme des éléments financiers nuisibles, qui peuvent sans doute satisfaire leurs quelques possesseurs, mais qui desservent les intérêts même de l'entreprise. Aujourd'hui, le...

Et pour le futur, monsieur le ministre ?

Si vous le permettez, monsieur le président, je présenterai en même temps l'amendement n° 7 rectifié puisqu'il a également rapport aux retraites chapeaux.

Pour mon groupe, les retraites chapeaux constituent des mécanismes profondément inégalitaires puisqu'il s'agit de pensions « surcomplémentaires », généralement très généreuses, dont bénéficient à vie des dirigeants de grandes entreprises, d'ailleurs assez peu nombreux puisqu'ils sont à peine plus de 200 selon un article des Échos publié ...

Je le retire, monsieur le président.

C'est irrespectueux de l'institution !

Elle est proportionnelle au niveau du salaire !

Absolument !

Exactement !

Tous les ans, c'est rare !

Mme Annie David. Lorsque, à l’été 2008, les marchés financiers avaient connu une dangereuse surchauffe, la presse avait relevé que l’organisation économique du monde présentait des caractères étonnants et que les activités de ce que certains appellent l’industrie financière – mais que, pour notre part, nous avons plutôt tendance à nommer le gra...