Interventions en hémicycle d'Annie David

Voilà la vérité !

Plus de croyances !

Si ! À la fin de mon mandat, je retrouverai le monde du travail !

Monsieur le président, monsieur le Premier président de la Cour des comptes, mes chers collègues, nous nous retrouvons aujourd’hui pour un rendez-vous désormais traditionnel : la présentation du rapport annuel de la Cour des comptes, « publication emblématique » de l’institution, ainsi que la qualifiait son Premier président lui-même il y a un ...

Enfin, je reviens sur le jugement sévère porté, dans le rapport, sur les conditions de mise en œuvre du parcours de soins coordonnés. À ce sujet, nous ne pouvons qu’adhérer à vos observations et regretter les incohérences, qu’il s’agisse de la complexité des tarifs, de l’augmentation injustifiée du reste à charge ou des faibles résultats obten...

Je veux dire à notre collègue Jean Desessard que j’entends bien sa volonté de modifier le paysage syndical, mais, pour le moment, les organisations syndicales n’ont ni la capacité ni les moyens de satisfaire son ambition.

Ce n’est pas avec cet amendement qu’elles auront les moyens logistiques, juridiques ou financiers de mettre en place un plan d’action. Même le temps leur manque ! Or, ces moyens, les directions des entreprises, elles, les ont. Si votre amendement était adopté, les organisations syndicales devraient se substituer de fait à la direction de l’ent...

Sans compter que l’alinéa 3 fixe des pénalités.

Eh oui !

Très juste !

Je veux simplement rappeler à notre collègue René-Paul Savary qu’il n’existe qu’une seule accréditation : il n'y a pas d’accréditations différentes en fonction des niveaux de laboratoire : soit l’accréditation est donnée, soit elle ne l’est pas. Comme l’indiquait Mme la ministre, que l’accréditation porte sur 90 % ou 100 % des examens réalisés...

Monsieur Barbier, je parlais du pourcentage !

Exactement !

La commission demande que l’amendement n° 52 soit examiné par priorité.

Durant la suspension de séance, à quelques-uns, nous avons débattu avec le Gouvernement sur la solution qui pourrait être trouvée sur ce problème délicat. Nous avions fait de même jeudi dernier, lors de la discussion de l’article 4, et chacun avait alors participé à ces échanges informels. Or je note que, aujourd’hui, certains sénateurs ne se s...

M. le rapporteur ayant dit tout ce que nous aurions pu dire, je souhaite simplement le remercier à mon tour. Jacky Le Menn, chacun peut le reconnaître, a fourni un travail remarquable. Il a organisé de très nombreuses auditions. Malheureusement, peu d’entre nous ont pu participer à toutes – c’est mon cas, et je le regrette –, mais il a su donn...

Je veux simplement informer les membres de la commission que, compte tenu de ce changement dans l’ordre du jour de nos travaux, notre réunion en vue de l’examen des amendements déposés sur le projet de loi portant création du contrat de génération, qui était prévue à dix-huit heures trente, est reportée à demain matin, dix heures, puisque nous ...

Nous devrions normalement nous en tenir à la discussion générale !

En effet !

Il serait surtout intéressant de recenser toutes les exonérations dont elles bénéficient !