Enseignement supérieur et recherche

L'amendement n° 128 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou, Mme Cayeux et M. Savary, est ainsi libellé : Alinéa 5, seconde ...

L’amendement n° 128 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur les trois amendements restant en discussion ?

L'amendement n° 335, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 5, première phrase Après le mot : choix insérer les mots : dans son académie La parole est à Mme la ministre.

L'amendement n° 13, présenté par Mme Létard, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : I. - Alinéa 2, première phrase Après les mots : de recherche insérer les mots : et de transfert II. - Alinéa 4, première phrase Après les mots : de recherche insérer les mots : et de transfert III. - Alinéa 5 Compléter ...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 35, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 2, troisième et quatrième phrases Supprimer ces phrases. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L'amendement n° 268 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin et Cartron, MM. Chiron et Courteau, Mme Lepage, M. Magner, Mme D. Michel, MM. Mirassou, Vincent et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 2, quatrième phrase Compléter cette phrase par les mots : et aux structures associatives La parole...

Je suis saisie d’un amendement n° 386, présenté par Mme D. Gillot, au nom de la commission de la culture, et ainsi libellé : Alinéa 5, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : « Lorsqu’aucun établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l’académie ne propose de formation correspondant à l’offr...

Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 200 rectifié est présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou et Mme Cayeux...

L'amendement n° 129 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou, Mme Cayeux et M. Savary, est ainsi libellé : Alinéa 3, première...

L’amendement n° 129 rectifié est retiré. L'amendement n° 269, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin et Cartron, MM. Chiron et Courteau, Mme Lepage, M. Magner, Mme D. Michel, MM. Mirassou, Vincent et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Après le mot : économiques insérer les mots : ...

L'amendement n° 375, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : organiser des parcours différenciés de formation par les mots : mettre en place des dispositifs La parole est à Mme la ministre.

L'amendement n° 167 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou et Mme Cayeux, est ainsi libellé : Après l'alinéa 9 Insérer de...

L'amendement n° 36, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 197 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi...

L'amendement n° 38, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 6 Rédiger ainsi cet alinéa : « L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recher...

Je suis donc saisie d’un amendement n° 197 rectifié bis, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou et Mme Cayeux, et qui est ainsi...

L'amendement n° 47, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Supprimer les mots : les mots : « sont mis en mesure de » sont remplacés par le mot : « peuvent », II. – Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Michel ...

En conséquence, l'amendement n° 38 n'a plus d'objet. L'amendement n° 37, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 5 Supprimer les mots : , la programmation de l’Agence nationale de la recherche La parole est à Mme Brigitte Gonthier-...