Enseignement supérieur et recherche

L'amendement n° 170 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou et Mme Cayeux, est ainsi libellé : Après l'article 19 Insérer ...

L'amendement n° 39, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Michel Le Scouarnec.

L'amendement n° 171 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot et MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou et Mme Cayeux, est ainsi libellé : Après l'article 19 Insére...

L'amendement n° 48, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° Le premier alinéa est complété par trois phrases ainsi rédigées : « Les étudiants de troisième cycle sont considérés com...

L'amendement n° 329, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : en donnant priorité aux formats libres d’accès par les mots : en tenant compte des formats libres d'accès La parole est à Mme la ministre.

L'amendement n° 270, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin et Cartron, MM. Chiron et Courteau, Mme Lepage, M. Magner, Mme D. Michel, MM. Mirassou, Vincent et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après le mot : publiques Insérer les mots : et à celles des structures associatives et à celles des fond...

L'amendement n° 118, présenté par Mme Lienemann, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 612-9 du code de l’éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 612-9. - La durée du ou des stages effectués par un même stagiaire dans un ou plusieurs organismes d’accueil ne peut excéder six mois par année d’enseignement. Il ne pe...

Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, madame la ministre. La séance est suspendue.

L'amendement n° 49, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 113 rectifié bis, présenté par M. Gattolin, Mmes Bouchoux, Blandin, Benbassa et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Cet article est complété par deux alinéas ainsi rédigés : 4° Il est complété par un a...

Je suis donc saisie d’un amendement n° 113 rectifié ter, présenté par M. Gattolin, Mmes Bouchoux, Blandin, Benbassa et les membres du groupe écologiste, et qui est ainsi libellé : Cet article est complété par deux alinéas ainsi rédigés : 4° Il est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les établissements publics de recherche et les é...

L'amendement n° 50, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4, deuxième phrase Après les mots : qualité pédagogique, insérer les mots : le contenu de la formation et le volume horaire des différentes matières La parole est à Mme ...

L'amendement n° 372 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Cet article est complété par deux alinéas ainsi rédigés : 4° Il est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les établissements publics d’enseignement supérieur et les établissements publics de recherche favorisent le développement des travaux de coopération avec ...

L’amendement n° 372 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 113 rectifié ter ?

Il s’agit donc de l’amendement n° 113 rectifié quater. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ainsi rectifié ?

L'amendement n° 338, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 4, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme la ministre.

L'amendement n° 139, présenté par M. Adnot, est ainsi libellé : Alinéa 5, première phrase Rédiger ainsi cette phrase : Les établissements sont accrédités pour la durée du contrat pluriannuel conclu avec l’État, que ceux-ci soient parties prenantes au contrat au titre du projet partagé, ou au titre des dispositions qui leurs sont spécifiques....

L'amendement n° 14, présenté par Mme Létard, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Après les mots : de recherche insérer les mots : et de transfert La parole est à Mme la rapporteur pour avis.

L'amendement n° 277 rectifié est retiré. Mes chers collègues, il était prévu de lever la séance à zéro heure trente. Je vous propose de prolonger nos débats jusqu’à une heure.

L'amendement n° 364, présenté par Mme D. Gillot, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Au premier alinéa de l'article L. 112–3 du code de la recherche, après les mots « aux dispositions de l'article L. 123–5 », la fin de cet article est supprimée. La parole est à Mme la rapporteur.