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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L'amendement n° 313 rectifié est retiré. L'amendement n° 461, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du grou...
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 418, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : « Dans les établissements scolaires, des espaces permettent de favoriser les rencontres individuelles ou collectives avec les parents d’élèves et leurs représ...
L'amendement n° 359 rectifié, présenté par Mme Blondin, M. Magner, Mmes D. Michel, D. Gillot, Laurent-Perrigot, Lepage et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 4...
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 462, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Ven...
L'amendement n° 220, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 255 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 23 Après les mots : bonnes conditions ; insérer le membre de phrase : un lieu permettant le développement de nouvel...
L’amendement n° 359 rectifié est retiré. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l'article 45 bis.
Je suis saisie de dix amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques L'amendement n° 226 est présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar,...
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 464, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vend...
L'amendement n° 148 rectifié, présenté par Mme Duchêne, M. Carle, Mmes Primas et Mélot et MM. B. Fournier et Chauveau, est ainsi libellé : Alinéas 2 à 5 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : 1° Le premier alinéa est ainsi rédigé : « Des activités périscolaire prolongeant le service public de l’éducation peuvent être organis...
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 74 rectifié, présenté par Mmes Férat, Morin-Desailly et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 332-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 332-3...
L'amendement n° 276 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 25 Après le mot : qualitative rédiger ainsi la fin de cet alinéa : (par la mise en place d'une formation initiale p...
L'amendement n° 329, présenté par Mme D. Gillot, est ainsi libellé : I. - Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : a) Le début est ainsi rédigé : « Des activités éducatives complémentaires prolongeant le service public de l’éducation peuvent être organisées, au-delà du temps scolaire, dans le cadre d’un projet éducatif territorial associant notam...
L'amendement n° 125, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3, seconde phrase 1° Remplacer les mots : au cours de la dernière année de scolarité au collège, ceux-ci par le mot : ils 2° Supprimer les mots : préparer les élèves à ...
II. – Alinéa 6 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : 2° Le second alinéa est ainsi rédigé : « Le projet éducatif territorial vise à favoriser, pendant le temps libre des élèves, leur égal accès aux pratiques culturelles et sportives et aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. La mise en œuvre du pro...
L'amendement n° 435, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Dans les établissements d’enseignement agricole, ces enseignements complémentaires peuvent comporter des stages contrôlés par l’État et accomplis auprès de professionnels agréés, au cours des deux dernières anné...
L'amendement n° 51 rectifié bis, présenté par MM. Guerriau, J.L. Dupont et Merceron, est ainsi libellé : I. – Alinéas 4 et 5 Rédiger ainsi ces alinéas : b) Sont ajoutées deux phrases ainsi rédigées : « L’organisation de ces activités prend en compte les besoins spécifiques des élèves en situation de handicap et en particulier les bes...
L'amendement n° 173, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : ...° À la première phrase du second alinéa, après le mot : « sportives », sont insérés les mots : «, à la sensibilisation à l'environnement, aux questions de...
L'amendement n° 8 rectifié, présenté par MM. Dallier et Carle et Mmes Duchêne, Mélot et Primas, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas ainsi rédigés : …° Après la première phrase du second alinéa, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « L’État est le garant de cette égalité. » La parole est à Mme Sophie Primas.
L'amendement n° 277 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 28, première phrase Après le mot : prioritaire insérer les mots : , l'aide aux enfants en difficulté La parole est...
