Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L'amendement n° 40 rectifié, présenté par M. Carle, Mme Primas, MM. Humbert et B. Fournier, Mmes Mélot et Duchêne et M. Duvernois, est ainsi libellé : Compléter cet article par trois alinéas ainsi rédigés : …° Sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés : « Les enseignements dispensés durant le cycle des apprentissages fondamentaux sont individu...
L’amendement n° 240 est retiré. L'amendement n° 292 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'article 60 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Un décret institue une mis...
Je suis donc saisie d’un amendement n° 172 rectifié bis, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, et qui est ainsi libellé : Alinéa 2, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Parmi ces propositions, des échanges de pratiques et d’enseignants entre les établissements pe...
L'amendement n° 122, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 30 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 321-2 du code de l'éducation, il est inséré un article L. 321-2-... ainsi rédigé : « Art. L...
L'amendement n° 452, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 224, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L’amendement n° 224 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 225 est présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi...
Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 150 rectifié, présenté par M. Carle, Mme Primas, MM. Humbert et B. Fournier, Mmes Mélot et Duchêne et M. Duvernois, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L'article L. 321-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 321-3. - ...
L'amendement n° 453, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 123, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 6, deuxième phrase Après le mot : plastiques insérer le mot : , visuels La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 123 rectifié, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, et ainsi libellé : Alinéa 6, deuxième phrase Remplacer les mots : plastiques et musicaux par les mots : visuels et arts musicaux L'amendement n° 534, présenté par Mm...
L'amendement n° 180, présenté par M. Dantec, Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 6, troisième phrase Compléter cette phrase par les mots : , dont les langues régionales La parole est à M. André Gattolin.
L'amendement n° 456, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 176, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 6, cinquième phrase Remplacer les mots : , mais aussi de l'égalité entre les femmes et les hommes par une phrase ainsi rédigée : Elle assure les conditions de l'éducation à l'égalité de genre. La parole e...
L'amendement n° 219 rectifié, présenté par MM. Lenoir et Leleux, Mme Primas et M. Chauveau, est ainsi libellé : Alinéa 6 1° Dernière phrase Supprimer les mots : , notamment de l’hymne national et de son histoire 2° Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Elle assure obligatoirement l’apprentissage de l’hymne national et de son...
L'amendement n° 417, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « Lorsque les représentants d’une même collectivité territoriale sont au nombre de deux, l’un d’entre eux peut ne pas être membre de l’assemblée délibérante. La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 457, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 458, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 264 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 6 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Françoise Laborde.
L'amendement n° 274 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après le mot : résultats insérer les mots : et renforcer l'équité La parole est à Mme Françoise Laborde.
