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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Bernard Angels
6 questions trouvées.
Institutions : le rôle du Parlement
M. Bernard Angels. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. À l'heure où la responsabilité des agences privées de notation est largement engagée dans la crise financière des subprimes, qui menace la croissance économique dans le monde, le Premier ministre a cru judicieux de recourir à la notation des ministres par des cabinets privés. (Rires sur les travées du groupe socialiste et du g...
Le pouvoir d'achat
M. Bernard Angels. Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme. Le Président de la République a annoncé la semaine dernière à la télévision des mesures en faveur du pouvoir d'achat. C'est bien le moins que puisse faire le Président médiatique du pouvoir d'achat que prétend être M. Sarkozy ! M. Henri de Raincourt. C'est le Président de la Républiqu...
Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
M. Bernard Angels attire l'attention de M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur les nouvelles conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes (TNSA) concernant l'aérodrome Charles-de-Gaulle. Depuis le 1er janvier 2005, le code général des impôts a modifié les conditions de perception, de gestion et d'affectation du produit de la taxe sur l...
Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France
M. Bernard Angels attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur la situation des usagers de la ligne SNCF Paris-Nord - Persan-Beaumont, victimes des retards, des annulations et des incidents qui perturbent de façon presque quotidienne leurs déplacements. Les mesures prises jusqu'à aujourd'hui ont touché au ren...
Déficit budgétaire et situation des finances publiques
M. Bernard Angels. Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, depuis deux ans nous n'avons eu de cesse sur ces travées de dénoncer les choix budgétaires du Gouvernement et le dérapage des finances publiques de notre pays. M. Josselin de Rohan. Ça commence bien ! M. Bernard Angels. La situation financière, à en croire les informations d'un grand quotidien n...
Situation de l'emploi
M. Bernard Angels. Ma question s'adressait à M. le Premier ministre... M. Didier Boulaud. Il n'est pas là ! M. Bernard Angels. ... mais je voudrais préalablement vous faire remarquer, monsieur le président, que nous attendons toujours la réponse de M. le ministre de la santé à la question précise et importante que Claude Domeizel a posée sur les ordonnances ! M. Didier Boulaud. Il n'a pas d...
