Interventions de Bernard Buis

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si les crises et les défis s'accumulent dans la période que nous vivons, force est de constater que le secteur du logement n'y échappe pas : le marché de l'accession à la propriété est en déclin, pour le neuf comme pour l'existant. Pourtant, accéder à la propriété doit demeurer un...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si les crises et les défis s’accumulent dans la période que nous vivons, force est de constater que le secteur du logement n’y échappe pas : le marché de l’accession à la propriété est en déclin, pour le neuf comme pour l’existant. Pourtant, accéder à la propriété doit demeurer un...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la présente proposition de loi vise à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux. Ce texte est le premier que le Sénat examine en séance au cours de cette nouvelle session ordinaire, ce qui démontre l'importance fondamentale du logement, et plus particuli...

Je pense notamment à la délégation des aides à la pierre pour ce qui est du parc locatif social et du parc privé. Ces aides permettent de financer la construction, l'acquisition ou la réhabilitation de logements locatifs sociaux, ou encore l'amélioration de l'habitat privé, qu'il soit question des bailleurs, des propriétaires ou des occupants....

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la présente proposition de loi vise à renforcer le rôle des maires dans l’attribution des logements sociaux. Ce texte est le premier que le Sénat examine en séance au cours de cette nouvelle session ordinaire, ce qui démontre l’importance fondamentale du logement, et plus particuli...

Je pense notamment à la délégation des aides à la pierre pour ce qui est du parc locatif social et du parc privé. Ces aides permettent de financer la construction, l’acquisition ou la réhabilitation de logements locatifs sociaux, ou encore l’amélioration de l’habitat privé, qu’il soit question des bailleurs, des propriétaires ou des occupants....

Au travers de cet amendement, nous proposons une solution qui permettrait de renforcer le rôle des maires et des conseillers municipaux dans l'attribution des logements sociaux, ce qui est l'objectif de ce texte, sans instaurer pour autant un droit de veto. En effet, la rédaction actuelle de la proposition de loi ne permet pas de nous assurer q...

Je retire l'amendement n° 1 au profit de celui du Gouvernement.

Au travers de cet amendement, nous proposons une solution qui permettrait de renforcer le rôle des maires et des conseillers municipaux dans l’attribution des logements sociaux, ce qui est l’objectif de ce texte, sans instaurer pour autant un droit de veto. En effet, la rédaction actuelle de la proposition de loi ne permet pas de nous assurer q...

Par cet amendement, nous proposons une solution qui permettrait de renforcer le rôle des maires et des conseillers municipaux dans l’attribution des logements sociaux, ce qui est l’objectif de ce texte, sans instaurer pour autant un droit de veto. En effet, la rédaction actuelle de la proposition de loi ne permet pas de nous assurer que la mise...

Je retire l’amendement n° 1 au profit de celui du Gouvernement.

Je retire l’amendement n° 1 au profit de celui du Gouvernement.

Monsieur le ministre, en cette période estivale propice aux événements festifs, notamment pour le tissu associatif, je souhaite vous interroger sur la législation portant sur les autorisations annuelles de débits de boissons temporaires délivrées aux associations. En effet, alerté par des acteurs de la Drôme, je m’interroge sur l’encadrement de...

Je vous remercie de cette clarification, monsieur le ministre.

Je voudrais à mon tour remercier les ministres, la rapporteure et la présidente de la commission de leurs éclairages sur ce texte important. Il importe de poursuivre nos efforts pour parvenir au plein emploi. Ce texte y contribuera. Bien évidemment, le groupe RDPI le votera.

Je voudrais à mon tour remercier les ministres, la rapporteure et la présidente de la commission pour leurs éclairages sur ce texte important. Il importe de poursuivre nos efforts pour parvenir au plein emploi ; ce texte y contribuera. Bien évidemment, le groupe RDPI le votera.

Madame la ministre, l'irruption des fumées canadiennes dans le ciel français nous rappelle une réalité amère : notre planète est en feu et nous devons éteindre l'incendie. L'aménagement cyclable hors agglomération est un levier non négligeable à actionner pour que nos territoires puissent contribuer à cette lutte. La loi d'orientation des mob...

… ont-elles été invoquées pour justifier l'abandon d'un projet ?

Madame la ministre, l’irruption des fumées canadiennes dans le ciel français nous rappelle une réalité amère : notre planète est en feu et nous devons éteindre l’incendie. L’aménagement cyclable hors agglomération est un levier non négligeable à actionner pour que nos territoires puissent contribuer à cette lutte. La loi d’orientation des mob...

… ont-elles été invoquées pour justifier l’abandon d’un projet ?