Interventions de Bernard Buis

Je retire mon amendement !

Je retire mon amendement !

Cet amendement vise à garantir que les différentes composantes de la transition écologique, dont l'élimination du carbone atmosphérique, puissent être financées par le Peac.

Je retire l'amendement n° 178 rectifié.

Cet amendement vise à garantir que les différentes composantes de la transition écologique, dont l’élimination du carbone atmosphérique, puissent être financées par le Peac.

Cet amendement vise à garantir que les différentes composantes de la transition écologique, dont l’élimination du carbone atmosphérique, puissent être financées par le Peac.

Je retire l’amendement n° 178 rectifié.

Je retire l’amendement n° 178 rectifié.

Le ZAN est une question centrale pour notre réindustrialisation, puisque disposer de foncier est une condition nécessaire à l'installation d'activités industrielles. Nous comprenons la position du rapporteur et de la présidente de la commission, mais nous privilégions un compromis auquel il serait possible d'aboutir. Aujourd'hui, nous sommes ...

Le ZAN est une question centrale pour notre réindustrialisation : disposer de foncier est en effet une condition nécessaire à l'installation d'activités industrielles. Nous comprenons la position du rapporteur et de la présidente de la commission, mais nous privilégions un compromis auquel il serait possible d'aboutir. Aujourd'hui, nous somme...

Le ZAN est une question centrale pour notre réindustrialisation : disposer de foncier est en effet une condition nécessaire à l’installation d’activités industrielles. Nous comprenons la position du rapporteur et de la présidente de la commission, mais nous privilégions un compromis auquel il serait possible d’aboutir. Aujourd’hui, nous somme...

Le ZAN est une question centrale pour notre réindustrialisation : disposer de foncier est en effet une condition nécessaire à l’installation d’activités industrielles. Nous comprenons la position du rapporteur et de la présidente de la commission, mais nous privilégions un compromis auquel il serait possible d’aboutir. Aujourd’hui, nous somme...

Cet amendement vise à restaurer la prise en compte des conditions liées à la situation financière de l'assuré pour la souscription d'unités de compte. Cependant, il maintient l'allégement des conditions liées aux connaissances ou à l'expérience en matière financière dans le cadre de la souscription d'un mandat d'arbitrage.

Cet amendement est défendu, madame la présidente.

Cet amendement vise à restaurer la prise en compte des conditions liées à la situation financière de l’assuré pour la souscription d’unités de compte. Cependant, il maintient l’allégement des conditions liées aux connaissances ou à l’expérience en matière financière dans le cadre de la souscription d’un mandat d’arbitrage.

Cet amendement vise à restaurer la prise en compte des conditions liées à la situation financière de l’assuré pour la souscription d’unités de compte. Cependant, il maintient l’allégement des conditions liées aux connaissances ou à l’expérience en matière financière dans le cadre de la souscription d’un mandat d’arbitrage.

Cet amendement est défendu, madame la présidente.

Cet amendement est défendu, madame la présidente.

Cet amendement est défendu, madame la présidente.

L'article 18 permet de renforcer la place du non-côté et des Eltif dans le PEA. L'amendement de notre rapporteure adopté en commission des finances a permis de sécuriser leur éligibilité au PEA et au PEA-PME. Nous soutenons évidemment cette initiative, mais il nous semble qu'il manque encore quelques dispositions pour sécuriser le fléchage de ...