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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions écrites de Bernard Fournier
265 questions trouvées.
Amélioration de la prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer
M. Bernard Fournier appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la protection sociale sur la nécessaire amélioration de la prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer. Les associations impliquées dans cette lutte demandent la mise en place rapide du programme défini par la circulaire du 16 avril 2002. Ils souhaitent notamment la signature du décret permettant l'...
Maintien de l'option latin ou grec
M. Bernard Fournier s'inquiète auprès de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche de la tendance qui semble devoir être constatée, à la disparition de l'enseignement des langues anciennes, latin et grec. Ce socle de notre culture, patrimoine commun d'une Europe qui parvient aujourd'hui à réaliser un dessein d'union multimillénaire, est menacé par le fait que l...
Financement de l'Institut français des relations internationales (IFRI)
M. Bernard Fournier appelle l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur le financement de l'Institut français des relations internationales (IFRI). L'IFRI est universellement reconnu pour la qualité des études qu'il mène. Son centre de recherche est un outil précieux à la prise de décision en matière de relations internationales, et plus encore pour le rayonnement de la conceptio...
Droit de garde et pensions alimentaires versées par certains pères divorcés
M. Bernard Fournier appelle l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur les difficultés rencontrées par certains pères divorcés. Bien souvent, une pension alimentaire doit être versée à l'ex-épouse afin de pourvoir aux besoins de l'enfant. Or le versement de cette pension est dû, y compris lors des périodes durant lesquelles l'enfant est à la charge effective de l'époux ...
Transparence du processus de reconstruction en Irak
M. Bernard Fournier appelle l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la nécessaire transparence du processus de reconstruction en Irak. Un conseil international consultatif et de contrôle, formé de représentants des institutions financières internationales et des Nations unies et mis en place lors de la conférence de Madrid, les 23 et 24 octobre 2003, s'assurera de l'utilisati...
