Rappels au règlement

Avant de donner la parole est à M. Paul Blanc, je précise que si ces rappels au règlement portent sur l’ordre du jour, ils ont un avant-goût du débat qui aura lieu dans quelques instants. Vous avez la parole pour un rappel au règlement, mon cher collègue.

Mes chers collègues, acte vous est donné de vos rappels au règlement. Si j’ai le sentiment que ces rappels au règlement ont donné un avant-goût du débat de cet après-midi, je ne pense pas pour autant que vous vous soyez complètement exprimés. Peut-être avez-vous encore quelques considérations à faire.

Je vous donne acte, mes chers collègues, de ces rappels au règlement, qui seront bien évidemment transmis à M. le président du Sénat. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.

Mes chers collègues, plusieurs orateurs ont demandé à prendre la parole pour un rappel au règlement. J’invite chacun d’entre eux à énoncer clairement sur quel article du règlement est fondé ce rappel. La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.

M. le président. Mes chers collègues, acte vous est donné de ces rappels au règlement. Je vous propose de reporter la suite de cette discussion au prochain débat, qui ne manquera pas de survenir, sur l’article 40 de la Constitution.

Monsieur le président, je veux simplement informer notre assemblée que Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, a fait depuis notre débat d’hier des déclarations précises dans lesquelles il a démenti formellement tout accord avec le président Bernard Accoyer sur la réforme du travail législatif. Il n’y a donc ...

Monsieur le président, j’interviens pour m’assurer que nous sommes bien « en phase » s’agissant du déroulement de nos travaux. On me dit, mais j’attends que vous le confirmiez, que nous discuterions les amendements portant sur le projet de loi ordinaire et voterions celui-ci avant d’examiner le projet de loi organique. Je m’interroge sur cet ...

Mon rappel au règlement se fonde sur les articles 44 et 49 de notre règlement. Monsieur le président, nous nous sommes très brièvement réunis à propos de la communication que vous avez faite concernant la conférence des présidents. Nous souhaitons nous réunir de nouveau afin de discuter de ce texte. Si ce souci ne semble pas être partagé par l...

La nécessité de prendre connaissance de l'ensemble des amendements - qui, pour certains d'entre eux, n'ont été déposés qu'à seize heures hier -, ainsi que des rapports justifie cette demande. Nous travaillons en effet dans des conditions difficiles. Nous avons cru comprendre - et mon propos n'est pas de mettre en cause le travail du rapporteur...

...et ce d'autant que nos collègues députés n'ont pu le faire que jusqu'à l'article 3 bis. De l'article 3 bis jusqu'à la fin du texte, nous sommes, pour l'instant, dans une non-communication. Nous avons donc besoin de temps, monsieur le président. C'est la raison pour laquelle nous demandons une suspension de séance de deux heures.