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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
6 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu un rapport déposé par M. Jean-Claude Etienne, Premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l’obésité (compte rendu de l’audition publique du mercredi 4 mars 2009), éta...
J’ai reçu de M. Jean Arthuis un rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la proposition de loi de MM. François Rebsamen, Jean-Pierre Bel, Mme Michèle André, MM. Alain Anziani, David Assouline, Bertrand Auban, Jean Besson, Mme Maryvonne Blondin, M. Yannick Bodin, Mme Ni...
J’ai reçu un rapport déposé par M. Nicolas About, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé sur le dépistage et le traitement du cancer de la prostate, établi par M. Bernard Debré, député, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé. Le rapport sera imprimé sous le n°318 et ...
J’ai reçu de M. Marcel Deneux un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur sa proposition de résolution (n° 73, 2008-2009) présentée en application de l’article 73 bis du règlement sur : - la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d’améliorer et d’étend...
J’ai reçu de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l’action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l’i...
M. le président du Sénat a reçu de Mme Isabelle Debré un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail (n° 502, 2007-2008). Le rapport sera imprimé sous le n° 43 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. ...
