Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 5 décembre 2008, à neuf heures quarante-cinq, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marin...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 27 novembre 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Rapport (n° 112, 2008-2009) de M. Alain Vasselle, rapporteur pour l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 24 novembre 2008, à dix heures, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Suite de l’examen des articles de la première partie - Conditions générales...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 13 novembre 2008 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Rapport (n° 83, 2008-2009) de MM. Alain Vasselle,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 30 octobre 2008 : À dix heures : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 405, 2007-2008) favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (Urgence déclarée) ; Rapport (n° 53, 2008-2009) de M. Michel Thiollière, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 23 octobre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 7, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réfo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 octobre 2008 : À quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye, fait au...