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Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Dallier, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 187 et 354.
Mes chers collègues, pour la clarté des débats, je rappelle que nous examinons l’amendement n° 66 rectifié, mais que, en interrogeant le Gouvernement, notre collègue Thierry Repentin a élargi la discussion en anticipant sur l’examen de l’amendement n° 449 rectifié. La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur l'amendement n° 6...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe, pour explication de vote sur l'amendement n° 66 rectifié.
Il n’y a pas d’opposition de la part du Gouvernement sur cette demande de réserve ?... La réserve est de droit.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 187 et 354.
La parole est à Mme Odette Terrade, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 263 rectifié.
Je vous invite, mes chers collègues, à vous en tenir pour le moment à l’amendement en discussion, c'est-à-dire l’amendement n° 66 rectifié. La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 351 rectifié.
Je suis saisi de quatorze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 183 est présenté par Mme Terrade, M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mme Schurch et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen et rattaché. L'amendement n° 283 est présenté par MM. Repentin et Raoul,...
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
M. le président. Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 66 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 353.
Je mets aux voix l'amendement n° 586.
