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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Didier Boulaud.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
Nous en avons terminé avec le débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011.
La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a fait connaître qu’elle propose la candidature de Mme Monique Cerisier-ben Guiga pour siéger au sein du conseil d’orientation de France Expertise Internationale. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
En application de l’article 71-1 de la Constitution et conformément à la procédure prévue par l’article 13 de la Constitution, la commission des lois a émis un avis favorable – dix-neuf voix pour, onze voix contre et quatre bulletins blancs – sur la nomination de M. Dominique Baudis en tant que Défenseur des droits. Acte est donné de cette com...
M. le président du Sénat a reçu de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, le rapport pour 2010 sur les opérations de la Banque de France, la politique monétaire et ses perspectives, établies en application de l’article L. 143-1 du code monétaire et financier. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Ce rapport sera transmis à la...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1293 de Mme Valérie Létard est retirée de l’ordre du jour de la séance du 21 juin 2011 et du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
L’ordre du jour appelle l’examen, en procédure accélérée, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif à la restauration du patrimoine architectural de la ville de L’Aquila (projet n° 534, texte de la commission n° 607, rapport n° 606...
Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 1er, à l’ame...
L'amendement n° 45, présenté par Mme Demontès, MM. Le Menn, Michel, Desessard, Kerdraon et Cazeau, Mmes Le Texier et Schillinger, M. Jeannerot, Mmes Alquier et Campion, M. Daudigny, Mme Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, M. S. Larcher, Mmes Printz et San Vicente-Baudrin, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparen...
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif à la restauration du patrimoine architectural de la ville de L’Aquila.
Quel est l’avis de la commission ?
