Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 180.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 58.
Monsieur Revet, les amendements n° 468 rectifié bis et 470 rectifié bis sont-ils maintenus ?
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 371, présenté par MM. Repentin et Raoul, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres du groupe Socialist...
Les amendements n° 468 rectifié bis et 470 rectifié bis sont retirés. Monsieur Raoul, l’amendement n° 291 est-il maintenu ?
L'amendement n° 59, présenté par M. Braye, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le V de cet article : V. - La section première du chapitre II du titre préliminaire du livre III du même code est complétée par un article L. 302-4-1 ainsi rédigé : « Art. L. 302-4-1. - Les articles L. 30...
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
L'amendement n° 141, présenté par M. Alduy, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le V de cet article : V. - Le chapitre II du titre préliminaire du livre III du code de la construction et de l'habitation est complété par une quatrième section ainsi rédigée : « Section 4 « Art. L. - Dans les communes qui ne sont pas membres d'un des gro...
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 371.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
