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5639 interventions trouvées.

Tout cela n'est pas satisfaisant. L'amendement n° 37 est adopté.

Sur ce sujet, la proposition de loi Rist 2 est prévue pour la fin novembre. L'amendement n° 59 est adopté.

Ma question s’adressait à Mme la ministre des affaires étrangères. Le 14 septembre dernier, le président Larcher recevait le docteur Denis Mukwege, prix Nobel de la paix 2018. Ce médecin, gynécologue obstétricien, opère chaque semaine dans l’hôpital de Panzi des victimes de viols perpétrés dans l’est de la République démocratique du Congo. Ce...

Le docteur Denis Mukwege compte en effet beaucoup sur la France, ainsi que sur les autres pays. Je veux rappeler ses propos lors de la réception du prix Sakharov, en 2014 : « Chaque femme violée, je l’identifie à ma femme. Chaque mère violée, je l’identifie à ma mère et chaque enfant violé, je l’identifie à mes enfants. […] Quel est cet être h...

Nous commençons nos travaux par l'examen du rapport pour avis de notre collègue rapporteure générale Élisabeth Doineau sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027.

Je vous remercie pour ce rapport très clair, alors que les projets de loi de programmation des finances publiques suscitent toujours des questionnements.

Nous avions demandé que les réserves soient gelées pendant trois ans. Le taux fixe et le fait qu'elles ne soient pas focalisées sur l'hôpital constituent déjà un progrès.

Nous entendons à présent MM. Éric Blachon, président de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), et Renaud Villard, directeur général, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. Cette audition fait l'objet d'une captation vidéo, qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la...

Nous entendons à présent Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. Cette audition fait l'objet d'une captation vidéo, qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la demand...

Nous entendons ce matin M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2023. Cette audition fait l'objet d'une captation vidéo, qui sera retransmise en direct su...

Je me permets, avant de clore cette audition, de compléter l'intervention de Bernard Jomier. Le Ségur de la santé a constitué un effort financier important, mais, dans certains cas, il s'est agi beaucoup plus d'un rattrapage que d'une réelle revalorisation. Par ailleurs, son déploiement a été tellement haché - on a passé le temps à faire des ou...

Je tiens à répondre à M. Sueur, qui a pu poser sa question par la voix de Monique Lubin. Je rappelle que l’irrecevabilité en application de l’article 45 n’est pas déclarée par les administrateurs de la commission, mais bien par la commission elle-même sur l’avis de ses rapporteurs. En l’espèce, l’amendement qui a été déclaré irrecevable par l...

Nous ne pensions pas, en commençant l’examen de ce texte à quatorze heures trente, que nous le terminerions ce soir… Je tiens à vous remercier, madame la ministre, ainsi que M. le ministre du travail, pour votre présence et votre écoute. Je félicite nos deux rapporteurs, Frédérique Puissat et Olivier Henno, qui ont accompli l’exploit, à la fo...

Merci encore à tous pour votre présence. Je vous donne rendez-vous pour l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui sera peut-être un peu plus compliqué…

Nous entendons ce matin M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (PLFSS). J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la demande. ...