Interventions en commissions de Catherine Procaccia

Peut-on savoir de quel groupe provient ce texte ?

C'est bien la preuve que les usages de la commission sont maintenus, sauf lorsqu'ils concernent l'opposition. Je redis que la proposition de loi sur les transports aériens a été examinée à l'Assemblée nationale sur une niche UMP et le sera dans les mêmes conditions au Sénat. Les choses sont claires.

Votre travail est ambitieux, peut-être trop ambitieux ? Comment peut-on le traduire concrètement, notamment en ce qui concerne l'Europe, les régions et les débats avec la société ? Ne faudrait-il pas indiquer quelles recommandations pourraient être mises en place à court terme, et celles qui relèvent du moyen et du long terme ? Par ailleurs, ce...

Ou réciproquement !

Je suis un peu frustrée mais guère surprise...

Il serait normal, en effet, qu'une femme au moins fût désignée.

Pour la quatrième fois depuis 2007, le Sénat est saisi d'une proposition de loi de simplification du droit élaborée par Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois de l'Assemblée nationale. Notre commission est saisie pour avis d'une quarantaine d'articles qui touchent essentiellement au droit du travail et au droit de la sécurité so...

Les Uraf existent depuis 1986 : il s'agit seulement d'en reconnaître légalement l'existence. Pour ma part, je ne vois pas de raison à ce que seules certaines associations y soient représentées. Je n'ai pas le sentiment d'avoir travaillé dans l'urgence. Les délais ont été bien moins contraignants que pour nombre de textes que j'ai rapportés ces...

Les inscriptions sont déjà lancées : qu'allons-nous faire des enfants ? Cette mesure est vitale pour les collectivités. D'autres améliorent le sort des salariés. Je vous mets face à vos responsabilités.

Je vous rappelle que la session s'achève le 25 février : comment fera-t-on pour régler les problèmes d'ici là ?

J'ai été rapporteur du projet de loi organisant la fusion entre l'ANPE et les Assedic au Sénat. Le nombre de soixante demandeurs d'emploi par conseiller n'était qu'un objectif, à une époque où nous n'étions pas encore frappés par la crise économique. J'ai toujours été dubitative sur l'objectif de la polyvalence. J'ai évoqué ce sujet avec Mme ...

Si vous me le permettez, privilégiez un DRH venant de Pôle emploi et non un DRH marqué « ANPE » !

Je me félicite que les rapports de l'office, qui dispose de beaucoup plus de temps que nous pour ses investigations, soient présentés devant notre commission, fût-elle ou non à l'origine de la saisine. La semaine dernière, un amendement a été voté lors de la discussion budgétaire en séance, sur les perturbateurs endocriniens : je regrette, dans...

Il est en effet déjà arrivé que nous organisions en séance publique un débat sur une question traitée par l'Opecst.

Je veux bien m'en charger.

Le rapporteur a reconnu un certain nombre d'éléments positifs, ainsi de l'augmentation des crédits de la mission ou des aides au logement, et il soutient la position du Gouvernement face aux décisions européennes en matière d'aide alimentaire. Je partage son point de vue sur les ZFU en espérant que le nombre de 50 % pourra être atteint compte t...

Ce voyage a été très instructif. Comme l'a rappelé M. Bataille, nous avons rencontré les principaux intervenants, à la fois sur le plan politique, mais aussi technique. Nous sommes arrivés au moment de leur « N20 » - sorte de G20 - une rencontre qui existe depuis dix-huit ans entre les intervenants nucléaires français et japonais. Cela nous a p...

Nos interlocuteurs nous ont dit qu'après la décision d'arrêt des centrales, ils se sont précipités sur les marchés, quels qu'ils soient : Indonésie, Australie, Moyen Orient. Ils n'avaient pas encore eu le temps de négocier, du moins pour 2011 ?

Les étudiants travaillent dans tous les pays !

Les étudiants travaillent dans tous les pays !