Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 décembre 2008 : À dix heures : 1. Questions orales.

À seize heures : 2. Discussion des projets de loi : - (n° 464, 2007-2008) autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Bénin relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement ; - (n° 465, 2007-2008) autorisant l’approbation de l’accord ent...

Rapport (n° 66, 2008-2009) de M. Jean Faure, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Avis (n° 67, 2008-2009) de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. À partir de dix-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 1er décembre 2008, à dix heures, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 17 novembre 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À quinze heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Rapport (n° 83, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 24 octobre 2008 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À dix heures trente, à quinze heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi (no 7, 2008-2009), adopté par nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion ; Rapport (no 25, 2008-2009) de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires s...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 17 octobre 2008 : À neuf heures trente, à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (Urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008...