Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à M. Richard Yung, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 47 rectifié et 73.
En conséquence, l’article 20 bis demeure supprimé.
L'amendement n° 106, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 106.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 33 rectifié bis, présenté par M. Vasselle, Mme Hermange, M. Gilles, Mmes Desmarescaux et Rozier et M. Lardeux, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le deuxième alinéa de l’article L. 2141-3 du code de la santé publique est ainsi ré...
L'amendement n° 41 rectifié quater, présenté par Mme Hermange, M. P. Blanc, Mme Rozier, M. Revet, Mmes Giudicelli et Henneron, MM. Cantegrit, de Legge, Lardeux, Cazalet, du Luart, Lecerf, Darniche, Gilles, Portelli, B. Fournier, Vial, Retailleau, Pozzo di Borgo, Bécot, Couderc, del Picchia, Bailly et P. Dominati et Mme B. Dupont, est ain...
L'amendement n° 142 rectifié, présenté par Mme Payet, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : … - Après le deuxième alinéa du même article, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Six mois après la promulgation de la loi n° … du … relative à la bioéthique, la cryoconservation des embryons est interdite...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 33 rectifié bis.
