Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Merceron.
La parole est à Mme Odette Terrade.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique. La liste des candidats établie par la commission de la culture, de l’éducation et de l...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 avril 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (n° 304, 2010-2011). Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commissio...
Je voudrais d’abord saluer l’excellent travail effectué par Nicole Bricq et par M. le rapporteur. C’est l’occasion de souligner l’importance de l’initiative parlementaire, qui doit trouver toute sa place au sein de notre assemblée. L’accord qui se dégage sur ce texte met en lumière la nécessité d’une réelle cohérence de l’organisation du terri...
… il reste beaucoup à faire pour que le Grand Paris réponde véritablement aux attentes nombreuses des Franciliens et de leurs élus. Nous devons en particulier rester très vigilants sur un point essentiel : l’élaboration des contrats de développement territorial. Il est indispensable que prévale le même esprit de concertation que pour l’élabora...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (texte de la comm...
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
La parole est à M. Michel Teston.
