Interventions en hémicycle de Catherine Tasca

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-35 est présenté par MM. Houel, Beaumont, Bécot et P. Dominati, Mlle Joissains et MM. Fouché et Revet. L’amendement n° I-116 est présenté par Mmes Sittler et Bruguière, MM. Gilles, Magras, Lefèvre, Milon, Braye, Leleux, Grignon, Cornu et Pierre. Ces deux amendements sont ainsi l...

Je mets aux voix l'amendement n° I-220.

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° I-319.

Je mets aux voix l'amendement n° I-221.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Dominati, l'amendement n° I-110 est-il maintenu ?

Madame Sittler, l’amendement n° I-116 est-il maintenu ?

L'amendement n° I-110 est retiré. La parole est à M. Bernard Vera, pour explication de vote sur les amendements identiques n° I-2 et I-34.

Je mets aux voix l’amendement n° I-116.

La parole est à Mme Nicole Bricq.

Je mets aux voix l’article 6 septies.

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-2 et I-34.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je mets aux voix l'amendement n° I-222.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 novembre 2010, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Suite de l’examen des articles de la première partie. Rapport ...

Je mets aux voix l'amendement n° I-3.

Je mets aux voix l'amendement n° I-458.

Je mets aux voix l'article 3, modifié.

Je suis saisie de vingt amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° I-157 rectifié, I-276 rectifié, I-313 rectifié et I-375 rectifié sont identiques. L'amendement n° I-157 rectifié est présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller. L'amendement n° I-276 rectifié est présenté pa...