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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je rappelle qu’il a été procédé à l’affichage de la liste des candidats aux fonctions de membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne. Le délai fixé par le règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, la liste est ratifiée et je proclame membres de la commissi...
J’informe le Sénat que la commission des lois m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. Cette liste a été affichée et la nomination des m...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 733, 727 et 721 (2009-2010)].
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Colette Giudicelli, pour un rappel au règlement.
Acte est donné de ces rappels au règlement. Dans l’examen du projet de loi, nous en sommes parvenus à la discussion des articles. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES Chapitre Ier Pilotage des régimes de retraite
La parole est à M. Guy Fischer, sur l'article.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
La parole est à M. René Teulade, sur l'article.
La parole est à Mme Bariza Khiari, sur l'article.
La parole est à M. David Assouline, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, sur l’article.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, sur l’article.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, sur l’article.
La parole est à M. Claude Domeizel, sur l’article.
La parole est à M. Jean Desessard, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, sur l’article.
