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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 89.
Je mets aux voix l'amendement n° 204.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote sur l'amendement n° 115 rectifié.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 115 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 267.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 90 est présenté par MM. Courteau, Raoul, Botrel, Bourquin, Daunis, Guillaume et Mirassou, Mme Nicoux, MM. Rainaud, Repentin, Teston, Bérit-Débat, Berthou et Besson, Mme Bourzai, MM. Guérini, Jeannerot, Mazuir, Sergent et les membres du groupe Socialiste et apparentés. L’amendement...
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l’amendement n° 263 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 90 et 263 rectifié bis.
L'amendement n° 197 rectifié, présenté par M. Danglot, Mmes Didier, Schurch et Terrade, M. Le Cam et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 16 Rédiger ainsi cet alinéa : « La Commission de régulation de l'énergie consulte le Conseil supérieur de l'énergie préalab...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
