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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 648, modifié.
L’amendement n° 487, présenté par M. Marc, Mme Herviaux, MM. Guillaume et Botrel, Mme Nicoux, MM. Andreoni, Antoinette et Bérit-Débat, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. Bourquin, Mme Bourzai, MM. Chastan, Courteau, Daunis, Gillot, Fauconnier, Fichet, S. Larcher, Lise, Madec, Mazuir, Mirassou, Muller, Navarro, Pastor, Patient, Patriat, Rainaud, Raoul...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 487.
L’amendement n° 676, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 26 Supprimer les mots : de la direction générale La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 676.
L’amendement n° 508 rectifié, présenté par MM. Jarlier, Alduy, Hérisson, Juilhard, Amoudry, J. Blanc, Carle et Bailly, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Les dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre III du livre VI du code rural et de la pêche maritime s’appliquent également aux organ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Boyer, pour explication de vote.
Monsieur Jarlier, l’amendement n° 508 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 508 rectifié est retiré. La parole est à Mme Odette Herviaux, pour explication de vote sur l’article 3.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
Réunion du 20 mai 2010 à 9h00 — Service public de la télévision, Discussion d'une proposition de loi
Oh oui, le temps de parole est largement dépassé !
