Interventions en hémicycle de Catherine Tasca

La parole est à Mme la ministre.

La parole est à M. le ministre.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Jean-Léonce Dupont, l’amendement n° II-94 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-94 rectifié est retiré. L’amendement n° II-16, présenté par MM. C. Gaudin et Adnot, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Autorisations d’engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressource...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur le rapporteur spécial, l’amendement n° II-16 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-16 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II-15 est présenté par MM. Adnot et C. Gaudin, au nom de la commission des finances. L’amendement n° II-99 est présenté par MM. J.L. Dupont et Plancade, au nom de la commission de la culture. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Modifier ...

Programmes Autorisations d’engagement Autorisations d’engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressource...

La parole est à M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-99.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. le ministre.

Monsieur Adnot, l'amendement n° II-15 est-il maintenu ?

Les amendements n° II-15 et II-99 sont retirés. La parole est à M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission. J’appelle en discussion les articles 54 quinquies et 54 sexies, qui sont r...

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-195 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéas 4 à 7 Remplacer ces alinéas par neuf alinéas ainsi rédigés : « ...