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La parole est à M. François Fortassin, pour un rappel au règlement.
Monsieur Fortassin, acte vous est donné de ce rappel au règlement. Je crois pouvoir dire, au nom du Sénat, que l’émotion que vous venez d’exprimer est unanimement partagée sur toutes les travées. Le président Gérard Larcher a d’ailleurs fait part de ce sentiment, hier, en Gironde.
Je ne doute pas que nous trouverons, chacun dans nos départements, les voies pour exprimer notre solidarité.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Christian Demuynck.
Je vous remercie, monsieur Demuynck, d’avoir scrupuleusement respecté votre temps de parole. J’espère que les orateurs suivants feront preuve de la même rigueur. La parole est à M. Alain Vasselle, pour cinq minutes.
La parole est à M. Jean-François Le Grand.
La parole est à M. Louis Nègre.
Il faut en venir à votre conclusion, mon cher collègue.
La parole est à M. Yann Gaillard.
La parole est à M. Jean-Paul Alduy.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jacques Blanc.
Mme la présidente. La parole est à Mme la secrétaire d'État, dont je salue la présence pour ce premier débat au Sénat, me réjouissant que les remaniements ministériels n’aient pas abouti à la diminution du nombre des femmes dans ce gouvernement.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 630, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : La présente loi fixe des principes préalables à la mise en œuvre de politiques publiques. En matière d'infrastructures de transport et de gestion de déch...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Muller, l’amendement n° 630 est-il maintenu ?
L’amendement n° 630 est retiré.
La parole est à M. Jean-Etienne Antoinette, sur l’article.