Interventions en hémicycle de Catherine Tasca

Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Enseignement technique agricole Dont titre 2 3 600 000 3 600 000 TOTAUX SOLDES L'amendement n° 183 est ainsi libellé : Mission « Gestion des finances ...

Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local Dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Stratégie des finances publiques et modernisation de ...

Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAUX SOLDES L'amendement n° 182 est ainsi libellé : Mission « Recherche et enseignement supérieur » Modifier comme suit les annulat...

Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Enseignement supérieur et recherche agricoles Dont titre 2 TOTAUX SOLDES L'amendement n° 193 est ainsi libellé : Mission « Sécurité » Modifier comme suit les annulations de...

Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Police nationale Dont titre 2 20 000 000 20 000 000 TOTAUX SOLDES L'amendement n° 184 est ainsi libellé : Mission « Sécurité sanitaire » Modifier com...

Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation Dont titre 2 700 000 700 000 TOTAUX SOLDES La parole est à M. le ministre, pour présenter ces dix amend...

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° 120.

Je mets aux voix l'amendement n° 191.

Je mets aux voix l'amendement n° 185.

Je mets aux voix l'amendement n° 179.

Je mets aux voix l'amendement n° 180.

Je mets aux voix l'amendement n° 181.

Je mets aux voix l'amendement n° 183.

Je mets aux voix l'amendement n° 192.

Je mets aux voix l'amendement n° 182.

Je mets aux voix l'amendement n° 193.

Je mets aux voix l'amendement n° 184.

Je mets aux voix, modifié, l’ensemble de l'article 13 et de l’état B’ annexé.

Je mets aux voix l’ensemble de l'article 14 et de l’état C annexé.