Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
391 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 121 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 760 rectifié ter est présenté par Mme Berthet, M. H. Leroy, Mme Morhet-Richaud et MM. Paccaud et Milon...
L’amendement n° 121 rectifié ter est retiré. Madame Berthet, l’amendement n° 760 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 760 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 120 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 761 rectifié ter est présenté par Mme Berthet, M....
L’amendement n° 121 rectifié ter est retiré. Madame Berthet, l’amendement n° 760 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 760 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 120 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 761 rectifié ter est présenté par Mme Berthet, M....
L’amendement n° 120 rectifié ter est retiré. Madame Berthet, l’amendement n° 761 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 761 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 122 rectifié ter, présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …) De la capacité d’investissement de l’assujett...
L’amendement n° 120 rectifié ter est retiré. Madame Berthet, l’amendement n° 761 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 761 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 122 rectifié ter, présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …) De la capacité d’investissement de l’assujett...
L’amendement n° 122 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de cinq amendements identiques. L’amendement n° 123 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 405 est présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chassein...
L’amendement n° 122 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de cinq amendements identiques. L’amendement n° 123 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 405 est présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chassein...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 123 rectifié ter, 405, 629 rectifié, 757 rectifié ter et 959 rectifié.
L’amendement n° 302 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) Du raccordement à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelabl...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 123 rectifié ter, 405, 629 rectifié, 757 rectifié ter et 959 rectifié.
L’amendement n° 302 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) Du raccordement à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelabl...
L’amendement n° 302 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 304 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) De la mise en place d’u...
L’amendement n° 302 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 304 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) De la mise en place d’u...
L’amendement n° 304 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 655, présenté par M. Gontard, Mme Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « … – Dans les locaux soumis à l’obligation mentionnée au I, en cas...
L’amendement n° 304 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 655, présenté par M. Gontard, Mme Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « … – Dans les locaux soumis à l’obligation mentionnée au I, en cas...
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 623 rectifié est présenté par MM. J. Bigot, Daunis et Iacovelli, Mme Guillemot, M. Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mmes M. Filleul, Grelet-Certenais, Harribey, Lienemann...
