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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Artigalas, l’amendement n° 563 est-il maintenu ?
L’amendement n° 563 est retiré. L’amendement n° 568, présenté par Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et Botrel, Mme M. Filleul et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 109, première phrase Compléte...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 568.
L’amendement n° 647, présenté par Mme Harribey, M. Lalande, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 109, deuxième phrase Après le mot : collectivités insérer le...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 647.
L’amendement n° 793, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 109, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
