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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Bourquin, je vous en prie, c’est M. le ministre qui a la parole, et lui seul. Je vous en prie, poursuivez, monsieur le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 793.
L’amendement n° 795, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 133 Rétablir les II et III dans la rédaction suivante : II. – Dans les conditions prévues à l’article 38 de la Constitution, le Gouvernement est autorisé à prendre par voie d’ordonnance, dans un délai de six mois à compter de la publication de la présente loi, les ...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 795.
L’amendement n° 794, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 135 et 136 Remplacer ces alinéas par trois alinéas ainsi rédigés : V. – L’article 1er de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée est ainsi modifié : 1° Au 2°, après les mots :...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 794.
Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les six premiers sont identiques. L’amendement n° 15 rectifié quinquies est présenté par Mme Guidez, MM. Delahaye et Janssens, Mme Vullien, MM. Henno, Laugier et Détraigne, Mme de la Provôté, M. Moga, Mme Sollogoub, M. B. Fournier, Mmes Doineau et Gatel et M. ...
L’amendement n° 266 rectifié quinquies n’est pas soutenu. La parole est à Mme Sylvie Robert, pour présenter l’amendement n° 564 rectifié.
La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour présenter l’amendement n° 688 rectifié.
La parole est à M. Alain Schmitz, pour présenter l’amendement n° 711 rectifié ter.
L’amendement n° 313 rectifié bis, présenté par Mme Vérien, MM. Détraigne et Janssens, Mme Vullien, MM. Bonnecarrère, Henno, Bascher, Longeot, L. Hervé et Delahaye, Mme Garriaud-Maylam, MM. Prince, Mizzon et Moga, Mme Loisier, MM. Lafon et Genest, Mmes Sollogoub et Létard, M. Delcros et Mme Lherbier, est ainsi libellé : Alinéa 137 Compl...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour explication de vote.
