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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Férat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour explication de vote.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
Non, il reste encore quelques inscrits. La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 176, 564 rectifié, 688 rectifié et 711 rectifié ter. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires économiques. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les condit...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 223 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 313 rectifié bis.
L’amendement n° 731 rectifié quater, présenté par Mme Lienemann, MM. Iacovelli et Féraud, Mme Préville, M. Cabanel, Mme G. Jourda, M. Duran, Mme Meunier, M. Tissot, Mme Tocqueville, MM. Tourenne, Jacquin et Kerrouche et Mme Féret, est ainsi libellé : Après l’alinéa 149 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : … – L’article 44 quater
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
