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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique. Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons, au sein du chapitre V du titre Ier, l’examen de l’article 21 bis D. TITRE Ier CONST...
L’amendement n° 853, présenté par MM. Marchand et Dennemont, Mme Rauscent, M. Théophile et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « L’observatoire de la qualité de l’air intérieur comprend parmi ses membres, deux parlementaires, un(e) député(e) et un(e) sénate...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Théophile, pour explication de vote.
L’amendement n° 853 est retiré. Je mets aux voix l’article 21 bis D.
L’amendement n° 870 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Boulay-Espéronnier, Deromedi et Eustache-Brinio, MM. de Nicolaÿ et Pillet, Mmes Malet, Thomas, Chain-Larché, Morhet-Richaud et Imbert, MM. Longuet, Rapin, Cuypers, Milon, D. Laurent et Lefèvre, Mme Garriaud-Maylam, MM. Revet et Charon et Mmes Lanfranchi Dorgal, Lamure et Deroche, est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 870 rectifié.
En conséquence, l’article 21 bis E est supprimé, et l’amendement n° 653 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° 653 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Janssens, Bonnecarrère et B. Fournier, Mme Billon, MM. Henno, L. Hervé, Moga et Bockel, Mme Sollogoub, M. de Nicolaÿ et Mmes Perrot, Morhet-Richaud, Létard et Lassarade, était ain...
L’amendement n° 676 rectifié, présenté par MM. Dallier et Bascher, Mmes Chain-Larché, Delmont-Koropoulis, Deroche, Deromedi, Dumas et Eustache-Brinio, M. B. Fournier, Mmes Garriaud-Maylam et Lamure, MM. Lefèvre, H. Leroy et Mandelli, Mme Micouleau, MM. Milon, Rapin et Sido et Mme Thomas, est ainsi libellé : Après l’article 22 Insérer un artic...
C’est grave !
C’est grave !
Quel est l’avis de la commission ?
C’est minimiser ce qu’il s’est passé !
C’est minimiser ce qu’il s’est passé !
