Interventions de Catherine Troendle

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 279 est présenté par M. Duran, Mme Artigalas, MM. Cabanel, Carcenac et Courteau, Mme G. Jourda, M. Montaugé, Mme Préville et MM. Raynal et Sutour. L’amendement n° 572 rectifié est présenté par M. Gremillet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Sido, Laménie, Bonhomme, Longuet, Cambon, Brisson...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Brisson, l’amendement n° 572 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° 572 rectifié.

L’amendement n° 315, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après le mot : professionnalisation, insérer les mots : des aides directes destinées ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 315.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 469, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Supprimer les mots : , selon les niveaux de prise en charge fixés par les branches II. – Alinéa 6 ...

L’amendement n° 542 rectifié, présenté par Mme Chain-Larché, M. Retailleau, Mme Thomas, MM. Cuypers et Longuet, Mmes Garriaud-Maylam, Delmont-Koropoulis et Deromedi et MM. Vogel, Cambon, Mandelli, Babary, Charon, Pierre, Bonhomme, Revet et Sido, est ainsi libellé : I. - Alinéa 67 1° Première phrase Après le mot : branches insérer les mots ...

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° 542 rectifié est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 469 ?

Je mets aux voix l’amendement n° 469.

Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 61 rectifié est présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Magras et Vogel, Mme Bruguière, MM. Cambon et Sido, Mm...

La parole est à M. Yves Daudigny, pour présenter l’amendement n° 349.

L’amendement n° 88 rectifié, présenté par MM. Bonne, B. Fournier, Paccaud et Savary, Mmes Garriaud-Maylam, Deroche et Deromedi et MM. Lefèvre, Pierre, J.M. Boyer, Babary, Carle, Laménie, Revet et Sido, est ainsi libellé : Alinéa 8 Rétablir le 4° dans la rédaction suivante : « 4° D’inciter les entreprises et les branches professionnelles à ab...

L’amendement n° 573 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Brisson, Cambon, Laménie, Longuet, Sido, Bonhomme, Magras, Panunzi, Paul, Grosdidier et Cuypers, Mmes Morhet-Richaud et Bruguière et MM. de Nicolaÿ, Poniatowski, Paccaud, Pellevat, Piednoir, Babary, Pierre, Pillet et Revet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 I...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.