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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 61 rectifié et 349.
Je mets aux voix l’amendement n° 88 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 573 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis donc saisie par la commission d’une demande de priorité de l’article 33, afin qu’il soit examiné avant l’article 26, et, au sein de cet article, de l’amendement n° 750 du Gouvernement. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est...
La priorité est ordonnée.
L’amendement n° 409, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « 4° D’analyser les causes du ta...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 409.
L’amendement n° 725, présenté par M. Forissier, Mme C. Fournier, M. Mouiller et Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 13 Après le mot : est insérer le mot : notamment La parole est à Mme la rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 725.
L’amendement n° 718, présenté par M. Forissier, Mme C. Fournier, M. Mouiller et Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 23 1° Supprimer les mots : pour gérer les contributions mentionnées au chapitre Ier du présent titre 2° Remplacer les mots : de ces contributions par les mots : des contrib...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 718.
L’amendement n° 699 rectifié, présenté par MM. Vall, Arnell, Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, M. Collin, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gabouty, Gold, Guérini et Guillaume, Mme Jouve et MM. Labbé, Léonhardt, Menonville et Requier, n’est pas soutenu. L’amendement n° 657, présenté par M. Lévrier, Mme Schillinger, MM. Rambaud, Patriat, Ami...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
