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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 643.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur l’amendement n° 199 rectifié bis.
La parole est à Mme la rapporteur.
Monsieur Savary, l’amendement n° 199 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 199 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 317.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote sur l’amendement n° 260 rectifié.
La parole est à Mme la rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 260 rectifié.
L’amendement n° 316, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 67, quatrième phrase Supprimer les mots : ou lorsqu’il existe d’autres sources de financem...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 316.
L’amendement n° 314, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 71 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les aides directes destinées aux apprenti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 314.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 81 rectifié bis, présenté par MM. B. Fournier, Bonne, Revet et H. Leroy, Mme Garriaud-Maylam, M. Lefèvre, Mme Gruny, MM. Pierre, Brisson et Leleux, Mme Duranton, M. Cuypers, Mme Deromedi, MM. Magras et Daubresse, Mme Raimond-Pavero, MM. Laménie,...
L’amendement n° 56 rectifié, présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, MM. Mandelli, Magras et Vogel, Mme Bruguière, MM. Cambon et Sido, Mme Lamure et MM. Daubresse, Bonhomme et Pellevat, est ainsi libellé : Après l’alinéa 79 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Tout ou ...
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements n° 81 rectifié bis et 56 rectifié sont retirés. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 361 est présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicai...
