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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
L’amendement n° 652 est retiré. Je mets aux voix l’article 24, modifié.
L’amendement n° 626, présenté par MM. Théophile et Lévrier, Mme Schillinger, MM. Rambaud, Patriat, Amiel, Bargeton, Karam, Marchand, Mohamed Soilihi, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Après l’article 24 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le Gouvernement remet au Parlement, dans un déla...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 626 est retiré.
L’amendement n° 731, présenté par M. Forissier, Mme C. Fournier, M. Mouiller et Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … - L’article 8 ter est applicable à compter de la date de promulgation de la présente loi. La parole est à M. le rapport...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 731.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’article 25, modifié.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, sur l’article.
L’amendement n° 152 rectifié, présenté par MM. Lozach, Savin et Kern, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le troisième alinéa de l’article L. 211-5 du code du sport est complété par les mots : « ou une durée fixée par une convention ou un accord collectif national, pour les disciplines disposant de conventions collectives, dans la...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
