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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je vous l’accorde, monsieur le président. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Madame la ministre, mes chers collègues, il est presque minuit. Je vous propose de prolonger notre séance jusqu’à zéro heure trente environ, afin d’aller plus avant dans l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. Je rappelle que l’article 33 ainsi que l’amendement n° 750 sont examinés p...
J’appelle en discussion par priorité l’amendement n° 750, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : À compter de la promulgation de la présente loi et après concertation avec les organisations syndicales de salariés et les organisations professionnelles d’employeurs représentatives au niveau national et inte...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
Il faut vraiment conclure, mon cher collègue !
Vous avez déjà largement dépassé votre temps de parole, monsieur Richard !
Il n’empêche que chacun a le même temps de parole !
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 750. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, l’autre, du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
