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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 21 rectifié quinquies et 125 rectifié quinquies.
Je mets aux voix l’amendement n° 327 rectifié bis.
La parole est à M. Franck Montaugé, sur l’article.
La parole est à M. Joël Labbé, sur l’article.
L’amendement n° 723, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 723.
Je mets aux voix l’article 10 nonies.
L’amendement n° 422 rectifié bis, présenté par Mme Lamure, MM. Retailleau, Bas et Bizet, Mme Estrosi Sassone, MM. Pellevat, Paul et Chaize, Mmes Eustache-Brinio, Di Folco et Gruny, MM. Brisson et Joyandet, Mme Morhet-Richaud, MM. Perrin, Morisset, Vaspart, Cornu, Cardoux, B. Fournier et Nougein, Mmes Lassarade, Bruguière et Deseyne, MM. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Élisabeth Lamure, pour explication de vote.
