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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. Jean-Paul Émorine, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 422 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10 nonies. L’amendement n° 615 rectifié, présenté par MM. Tissot et Montaugé, Mme G. Jourda, M. Cabanel, Mmes Bonnefoy et Artigalas, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Cartron et M. Filleul, M. Jacquin, Mme Préville, M. Roux, Mmes Taillé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 615 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10 nonies. L’amendement n° 312 rectifié, présenté par MM. Bérit-Débat, Courteau, Dagbert, J. Bigot, Daudigny, Tissot, Roux et Lalande, Mme Monier, MM. Duran, Vaugrenard et Lozach, Mme Conway-Mouret, M. Manable et Mmes Ghali et Grelet-Ce...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bérit-Débat, l’amendement n° 312 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 312 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants avant d’entamer l’examen du titre II. La séance est suspendue.
La séance est reprise. TITRE II MESURES EN FAVEUR D’UNE ALIMENTATION SAINE, DE QUALITÉ, DURABLE, ACCESSIBLE À TOUS ET RESPECTUEUSE DU BIEN-ÊTRE ANIMAL Chapitre Ier Accès à une alimentation saine
