Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 14 rectifié.
Mme la présidente. Belle unanimité !
Un article additionnel ainsi rédigé est donc inséré dans la proposition de loi, après l’article 8.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 27 rectifié ter est présenté par MM. P. Joly et Iacovelli, Mmes Conconne et Artigalas, MM. Cabanel, Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Montaugé, Tissot et Sueur, Mmes G. Jourda et Blondin, M. Botrel, Mme Espagnac, M. Fichet, Mme Taillé-Polian et les membres du gro...
La parole est à M. Michel Vaspart, pour présenter l’amendement n° 38 rectifié quinquies.
Quel est l’avis de la commission des finances ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Vaspart.
L’amendement n° 38 rectifié quinquies est retiré. La parole est à M. Patrice Joly, pour explication de vote sur l’amendement n° 27 rectifié ter.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 27 rectifié ter.
Je mets aux voix l’article 9.
L’amendement n° 12 rectifié bis, présenté par MM. Pillet, Bizet, Bouchet, J.M. Boyer, Brisson, Cardoux, Chaize, Chatillon, Cuypers, Danesi et del Picchia, Mmes Deroche, Deromedi et Deseyne, M. Détraigne, Mme Di Folco, M. Dufaut, Mmes Duranton, Estrosi Sassone et Férat, MM. Genest, Guené, Houpert, Huré et Husson, Mmes Imbert et Joissains,...
Quel est l’avis de la commission des finances ?
