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Mme la présidente. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer en votre nom la présence en tribune officielle d’une délégation du Parlement australien conduite par M. Scott Ryan. La délégation est accompagnée par notre collègue Marc Daunis, président du groupe interparlementaire d’amitié France-Australie.
Cette délégation effectue actuellement un séjour d’étude en France, destiné à renforcer les liens entre nos deux pays. La fraternité d’armes forgée durant la Première Guerre mondiale s’est transformée depuis en une véritable alliance stratégique, comme en témoigne le contrat historique signé entre nos deux pays pour la construction de douze sou...
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (proposition n° 504, texte de la ...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au Gouvernement, puis au rapporteur de la commission, pour sept minutes, enfin à un représentant par groupe, pour cinq minutes. La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Di Folco, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Mme la présidente. Mes chers collègues, je suis particulièrement heureuse de saluer, en votre nom, la présence dans notre tribune d’honneur de Mme Aliona Shkroum, coprésidente du groupe d’amitié Ukraine-France de la Rada d’Ukraine.
Notre collègue accompagne le président de la Rada d’Ukraine, qui était en déplacement à Paris et a été reçu en audience hier par le président du Sénat. Cette visite témoigne de l’intensité de la coopération parlementaire, qui s’est nouée ces dernières années entre nos deux assemblées. Malgré le conflit qui sévit encore à l’est de l’Ukraine, d...
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Yves Détraigne, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue !
Je mets aux voix la proposition de loi, dans le texte de la commission.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale, présentée par MM. Philippe Bas, Bruno Retailleau et Mathieu Darnaud (proposition n° 466, texte de la commission n° 547, rapport n° 546, avis n° 539). Dans la discu...