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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Éric Kerrouche.
Mme la présidente. La parole est à M. Dany Wattebled.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
La parole est à M. Arnaud de Belenet.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
Mme la présidente. La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
Mme la présidente. La parole est à M. Didier Marie.
La parole est à M. Philippe Pemezec.
Mme la présidente. La parole est à M. Laurent Duplomb.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Joël Bigot, sur l’article.
L’amendement n° 64, présenté par M. de Belenet et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Arnaud de Belenet.
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 64.
L’amendement n° 44, présenté par M. Wattebled, n’est pas soutenu, non plus que l’amendement n° 45, également présenté par M. Wattebled. Je mets aux voix l’article 1er.
L’amendement n° 55 rectifié quater, présenté par MM. Chaize, Brisson, Bascher, Milon, Vaspart, Saury et Pierre, Mmes de Cidrac et Deromedi, MM. D. Laurent, Mandelli, Husson et Savary et Mme Raimond-Pavero, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Lorsqu’elle intervient dans les domaines de l’...
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ?
