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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 3 quater, modifié.
L’amendement n° 138 rectifié, présenté par MM. Léonhardt, Arnell et A. Bertrand, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gabouty, Gold, Guérini et Guillaume, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Menonville, Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 3 quater Insérer un article additionnel ainsi ré...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Arnell, l’amendement est-il maintenu ?
L’amendement n° 138 rectifié est retiré. L’amendement n° 113, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 3 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente lo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 113.
La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l’article.
La parole est à Mme Fabienne Keller, sur l’article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 62 est présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 248 est présenté par M. Jacquin, Mme Lienemann, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et ...
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour présenter l’amendement n° 248.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 62 et 248.
L’amendement n° 114, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Redéfinir une politique nationale de tarification sociale ambitieuse ; La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l’avis de la commission ?
