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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 147 rectifié quinquies, présenté par Mmes Lienemann et Meunier, M. Tourenne, Mme Préville, MM. M. Bourquin, Duran et Todeschini, Mmes G. Jourda et Monier et M. Tissot, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Angèle Préville.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 147 rectifié quinquies.
Je mets aux voix l’article 7.
L’amendement n° 148 rectifié quinquies, présenté par Mmes Lienemann et Meunier, M. Tourenne, Mme Préville, MM. M. Bourquin, Duran et Todeschini, Mmes G. Jourda et Monier et M. Tissot, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Angèle Préville.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 148 rectifié quinquies.
Je mets aux voix l’article 8.
L’amendement n° 140 rectifié bis, présenté par MM. Longeot et Gremillet, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 2111-9 du code des transports est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Lorsque le financement d’opérations relevant des missions mentionnées aux 3° et 4° du prése...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 140 rectifié bis est retiré.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 16 rectifié quater, présenté par MM. Malhuret, Fouché et Laménie, Mme Goy-Chavent, MM. Piednoir, Babary et Kern, Mme Bruguière, MM. L. Hervé et Gremillet, Mme Garriaud-Maylam et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 47 est présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 227 est présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Pré...
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour présenter l’amendement n° 227.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 16 rectifié quater.
