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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 134, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 134 est retiré.
L’amendement n° 148, présenté par M. Cambon, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : I. – Remplacer les mots : 15 mars par les mots : 30 juin II. – Remplacer les mots : le Gouvernement transmet par les mots : le ministre chargé des armées présente III. – Remplacer les mots : la version actualisée du référe...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 148.
Je mets aux voix l’article 6 sexies, modifié.
L’amendement n° 113, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 6 sexies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le ministère d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Conway-Mouret, l’amendement n° 113 est-il maintenu ?
L’amendement n° 113 est retiré. TITRE II DISPOSITIONS NORMATIVES INTÉRESSANT LA DÉFENSE NATIONALE Chapitre Ier Dispositions relatives aux ressources humaines Section 1 Statut et carrière
L’amendement n° 82, présenté par Mmes Conway-Mouret, Rossignol et Jasmin, MM. Todeschini et Roger, Mme G. Jourda, MM. Devinaz, Mazuir et Vallini, Mmes Perol-Dumont et Blondin, M. Vaugrenard, Mmes Guillemot, Ghali et Conconne, MM. Tourenne, Lurel et Antiste, Mme Féret, M. Duran, Mme Préville, M. Courteau, Mme Taillé-Polian, M. Marie, Mmes Meunie...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 82.
Je mets aux voix l’article 7.
L’amendement n° 35, présenté par Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Christine Prunaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Prunaud, l’amendement n° 35 est-il maintenu ?
